Conditions g?n?rales de vente

Les pr?sentes conditions de vente sont conclues, d'une part, entre la soci?t? LE BOIS AVANCE situ? : ZA, Corv?e Mourey, 25430 SANCEY, intervenant sous le nom de www.leboisavanceboutique.com et d'autre part, par toute personne physique d?nomm?e ci-apr?s ? Client ? souhaitant proc?der ? un achat de produit via notre catalogue accessible sur internet.

Article 1 : Champs dapplication et d'acceptation

Les pr?sentes conditions de vente visent ? d?finir les relations contractuelles entre LE BOIS AVANCE et le Client, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un article ? travers le pr?sent site marchand implique une acceptation sans r?serve par le Client des pr?sentes conditions g?n?rales de vente. LE BOIS AVANCE se r?serve de pouvoir modifier ses conditions de vente ? tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur ? la date de la commande du Client.

Article 2 : Les produits

La soci?t? LE BOIS AVANCE informe qu'elle n'est pas le fabricant des articles pr?sent?s sur le site. Vous trouvez sur le site de www.leboisavanceboutique.com pour chacun des produits, une fiche produit reprenant l'ensemble des caract?ristiques du produit. Vous avez ainsi la possibilit? de conna?tre, avant la validation d?finitive de votre commande, toutes les caract?ristiques essentielles.

Article 3 : Les Prix

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, tout changement du taux pourra ?tre r?percut? sur le prix des produits ou des services. LE BOIS AVANCE se r?serve le droit de modifier ses prix ? tout moment, ?tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable ? l'acheteur. Les prix indiqu?s ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones g?ographiques pr?vues ci-apr?s.

Article 4 : Les Commandes

Les commandes sont effectives d?s l'avis d'encaissement du r?glement ? la date de validation du paiement par les ?tablissements bancaires comp?tents pour les cartes bancaires. Pour des raisons de limitations de fraudes bancaires, LE BOIS AVANCE pourra demander au client, la fourniture de pi?ces justifiant l'identit? du client, LE BOIS AVANCE se r?serve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande ant?rieure.
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn?es demand?es ou donner son num?ro de client s'il en a un
Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les r?f?rences des produits ou services choisis
Valider sa commande apr?s l'avoir v?rifi?e
Effectuer le paiement dans les conditions pr?vues
Confirmer sa commande et son r?glement

La confirmation de la commande entra?ne acceptation des pr?sentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation ? se pr?valoir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des donn?es fournies et la confirmation enregistr?e vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des op?rations effectu?es. Le vendeur communiquera par courrier ?lectronique confirmation de la commande enregistr?e.

Article 5 : Disponibilit?

LE BOIS AVANCE s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'ex?cuter les commandes de produits de ce dernier. Si un produit n'est pas en stock ou sa livraison retard?e vous en serez imm?diatement inform? par mail ou par t?l?phone.

Article 6 : Frais de port et Livraison

Frais de port

Le montant des frais de port, incluant frais d'emballage et de port, est ? la charge du Client. Ils sont factur?s en compl?ment du prix de vente des produits, sur la base du service Colissimo de la Poste. Le colis sera livr? par Colissimo vers le France, avec suivi mais distribution sans signature ? partir de 6,60 Euros. Attention, en choisissant cette option de livraison, et en cas de perte ou de d?t?rioration, la Poste assure 23 Euros au kilo.

D?lai de livraison

Le produit command? est trait?e et exp?di?e sous 48/72h heures. Les d?lais d'acheminement varient de 24/72 Heures pour la France, 4 ? 6 jours pour l'Europe et 5 ? 10 jours pour les DOM TOM. Les colis sont exp?di?s du Lundi au Vendredi. Ils sont livr?s par le circuit postal, Colissimo avec N? de suivi, ? l'adresse figurant sur le bon de commande. LE BOIS AVANCE n'est pas responsable de la perte ?ventuelle des colis par la Poste.

Article 7 : Le paiement des produits s'effectue ? la commande

PayPal un service de paiement s?curis? en ligne qui permet de payer des achats, de recevoir des paiements, ou d'envoyer et de recevoir de l'argent. Pour b?n?ficier de ces services, vous devez transmettre diverses coordonn?es ? PayPal, telles que le num?ro de carte de cr?dit.

Article 8 : Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur b?n?ficient de la garantie l?gale pr?vue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformit? d'un produit vendu, il pourra ?tre retourn? au vendeur qui le reprendra, l'?changera ou le remboursera. Toutes les r?clamations, demandes d'?change ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale.

Article 9 : R?tractation et Retour

Conform?ment ? la l?gislation r?gissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, le client personnes physiques non professionnelles, a la possibilit? de nous retourner n'importe quel article dans les 14 jours suivant la date de livraison en ?tant int?gralement rembours? du prix de l'article concern?, frais d'envoi inclus. Toutefois les articles ne correspondant pas ? votre attente doivent nous ?tre retourn?s en parfait ?tat, propre ? la revente. Les frais de retour restants ? la charge du client, par contre LE BOIS AVANCE vous envoie gratuitement une nouvelle taille ou un autre article. Le Client doit auparavant nous en informer par mail ? en y stipulant son nom, son num?ro de commande, la r?f?rence du ou des articles qu'il souhaite renvoyer. Tout produit qui aurait ?t? ab?m?, qui serait incomplet, ne sera ni rembours? ni ?chang?.

Article 10 : Remboursement

Dans le cas o? LE BOIS AVANCE devrai proc?der au remboursement d'un produit, il s'effectuera par le m?me moyen de paiement que celui re?u, adress? au nom du client ayant pass? la commande et ? l'adresse de facturation dans un d?lai maximum de 30 jours suivant la notification de remboursement.

Article 11 : Responsabilit?

LE BOIS AVANCE n'est pas le fabricant des articles propos?s sur le site. LE BOIS AVANCE, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilit? ne pourra ?tre engag?e pour un dommage r?sultant de l'utilisation du r?seau Internet tel que perte de donn?es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl?mes involontaires.

Article 12 : Informatique et Libert?

Le Client dispose d'un droit d'acc?s, de modification et de suppression des donn?es qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libert?s").

Article 13 : Propri?t? intellectuelle

Personne n'est autoris? ? reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser ? quelque titre que ce soit, m?me partiellement, des ?l?ments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord ?crit express de Meosis.